Impôt des entreprises individuelles

Quelle est le régime d’imposition des entreprises individuelles?

Quel est l’impôt pour un entrepreneur individuel?

 

Vous vous lancez dans la création d’entreprise? Vous avez un projet et vous voulez le montant seul? Plusieurs options s’offrent à vous. En voulant entreprendre seul et être son propre chef vous pourrez vous orientez dans la création d’une entreprise indivuelle en tant qu’auto-entrepreneur ou en créant une EIRL ( Entreprise individuelle à Responsabilité lLmitée), une EURL ( Entreprise Unipersonnellle à Responsabilité Limitée) ou encore une SASU ( Société par actions simplifiées à Asscocié Unique). Une fois le statut juridique de votre entreprise choisi, vous devez vous pencher sur la question de l’imposition de votre entreprise et votre régime fiscal en tant que dirigeant. Le régime fiscal des entreprises peut varié en fonction de la forme juridique de votre entreprise.

 

Quel est l’impôt d’une entreprise individuelle?

Auto-entrepreneur:  votre entreprise sera imposée en fonction des bénéfices réalisées. Ainsi, l’imposition de votre auto-entreprise sera calculée sur l’impôt sur le revenu (IR). Selon le régime de la micro-entreprise, l’imposition peut se basé sur la catégorie BIC ou BNC. L’auto-entrepreneur ne déduit pas le montant de sa rémunération.

EIRL (Entreprise Indivudelle à Responsabilité Limitée) :  votre entreprise sera imposée en fonction des bénéfices réalisées. Ainsi, l’imposition de votre EI sera calculée sur l’impôt sur la base d’impôt sur le revenu de votre entreprise c’est-à-dire sur le BIC, le BNC ou encore le BA.  Toutefois, il est possible d’opter pour une imposition sur les sociétés (IS). Dans ce cas, le dirigeant peut déduire sa rémunération.

EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée): De même que pour l’EIRL, votre entreprise sera imposée en fonction des bénéfices réalisées. Ainsi, l’imposition de votre EI sera calculée sur l’impôt sur la base de l’IR de votre entreprise c’est-à-dire sur le BIC, le BNC ou encore le BA.  Toutefois, il est possible d’opter pour une imposition sur les sociétés (IS). Dans ce cas, le dirigeant peut déduire sa rémunération.

SASU (Société par Actions à Associé Unique): Le cas étant particulier car la SASU est une société, cette dernière sera imposée sur la base de l‘impôt sur les sociétés (IS). Cependant, il est possible de choisir une imposition sur l’impôt sur le revenu (IR) pour les SASU de moins de 5 ans et sous certaines conditions. Dans le cas dernier, la rémunération du dirigeant peut être déduite.

Quelle est l’impôt d’un entrepreneur individuel?

L’impôt de l’entrepreneur individuel varie en fonction du choix d’imposition de votre entreprise individuelle.

Si vous êtes imposé sur la base de l’impôt sur le revenu (IR), les bénéfices de l’entreprise incluent la rémunération de l’entrepreneur.

Si vous êtes imposé sur la base de limpôt sur les sociétés (IS), il faudra alors déclarer un impôt  sur les sociétés (IS)  ainsi qu’un impôt sur le revenu (IR). De cette manière, l’IS prendra en compte votre IR dans la catégories des traitements des salaires.

 

L’impôt des entreprises est un élément déterminant dans le choix du statut juridique pour votre entreprise. Selon vos besoins et vos attentes, vous pouvez choisir le type d’imposition le mieux adapté à votre profil d’entrepreneur. De même, consultez vos droits et devoirs selon votre statut social en tant que dirigeant. Une fois votre choix de fiscalité établi, vous pouvez débuter les démarches administratives pour créer une entreprise et la déclarer à l’organisme d’imposition des sociétés le plus proche.

 

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